Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUTIMEL
Numéro de dépôt :
1740855
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2001
Présentation de la marque FRUTIMEL
Déposée le 3 septembre 1991 par MAUDUIT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUTIMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUTIMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTIMEL est expirée depuis le 3 septembre 2001.
MAUDUIT Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13